Le Moniteur Austrasien

Nos lois, notre système:

Année 2015

Article 2015/1
Acte constitutif du protectorat des îles austasiennes

Article 2015/1 bis
Acte additionnel ajoutant un nouvel îlot au protectorat

Article 2015/2
Loi fondamentale établissant le régime politique

Article 2015/2 bis
désignation des membres du Grand Conseil et choix du premier ministre

Article 2015/2 ter
Succession: Le prince-souverain exerce ces prérogatives à vie ou jusqu'à sa renonciation. lui succède automatiquement ses héritiers, soit ses enfants . Dans le cas où il existe plusieurs enfants descendants du Prince, il est prévu que ceux-ci exerce le pouvoir conjointement sauf renonciation. Dans ce cas, les Princes/Princesses forment le Conseil Princier et prennent les décisions à la majorité simple, le Prince aîné préside ce Conseil et matérialise le pouvoir. Si aucun successeur n'est désigné, le Prince est choisit; Parmi la famille Princière, à la majorité des 2/3 par le Grand Conseil et ses membres.

Article 2015/3
Adoption des drapeaux et logo du pays

Article 2015/4
Loi relatif aux titres de Noblesses établissant que seul le Prince peut accorder les faveurs Nobiliaires.

Article 2015/5
Modification des libellés des titres de Noblesses :
 Il plait à son altesse Sérénissime, le Prince Bernard Prince-Souverain d'Austrasie,
d’accorder / d'élever au le titre de Chevalier à,
Monsieur/Madame
Ainsi que tous les enfants premiers nés de sa descendance.
Dès ce jour, celui-ci se fera connaître sous le nom de
Titre nom prénom
Fait En Austrasie le date  de l'an de grâce année

Article 2015/6
loi sur le Bonheur National Brut

Article 2015/7
ordre de préséance lors des réunions et manifestations
1) La famille Princière, avec en tête le Prince-Souverain et son conjoint s'il est marié suivit des héritiers.

2) Le premier Ministre

3) les membres du Grand Conseil

4) les anciens premier Ministre

5) Le Connétable

6) les Nobles

7) le peuple.

Article 2015/8
Décret Princier stipulant qu'il est souhaitable de privilégier le terme "Nation" en lieu et place "d'état"

Article 2015/9
Approbation par le Prince de la Constitution de l'an 2015 signé par le Marquis.

Article 2015/10
Décret Princier délimitant les Rôles du Chef de l’Intelligence Secret Service et du Connétable. Le Chef de L'ISS sera chargé de la protection des données de la Nation, le  Connétable Austrasien est un titre honorifique plaçant le Chevalier comme le chef/responsable des autres Chevaliers et responsable des écuries Princières.

Article 2015/11
Décret Princier concernant le fuseau horaire austrasien. Le 13/10/2015 à 3h00 du matin les montres seront avancée d'une minute. à 3h00 GMT il sera 3h01 minute austrasienne...

Article 2015/12
Décret Princier instaurant le Prince Souverain Gouverneur général des Eglises austrasiennes.

Article 2015/13
Le Prince Souverain nomme sa Magnificence le Marquis Michael au rang de Grand Protecteur de la Famille Princière. Le Rôle du "Grand Protecteur de la famille Princière" est de garantir que la volonté Princière en matière d'héritage et de succession soit toujours respecté. Il est également prévu que seul le Grand Protecteur soit habilité à poser la couronne Princière sur la tête du Prince Souverain lors du couronnement. Il est le garant du respect de la Constitution sans pouvoir la modifier ou proposer des modifications. Chaque Prince Souverain choisit son grand protecteur avant le couronnement. Le titre se perd à la mort du Prince ou du Grand Protecteur. Le titre n'est pas héréditaire.

Article 2015/14
Décret Princier établissant que toutes les espèces animales ou végétales figurent sur la liste des espèces protégées. Cela signifie que leur exploitations à des fins commerciales doit se faire de façon responsable. Seule la consommation de végétales ou animales dans le cadre de sa propre alimentation est conseillée. Ce décret ayant pour but d'attirer l'attention des gens sur la problématique de la surconsommation ainsi que sur la chasse ou l’exploitation irraisonné des espèces animales ou végétales.

Article 2016/1
Le Prince rappel que les titres de noblesses sont accordés selon ses envies. Afin d'éviter que certaines personnes décident de rejoindre l'Austrasie par simple intérêt il a décidé de suspendre l'octroie de titre. A partir de ce jour, se verrons accorder des titres uniquement les personnes s'étant distinguées et ayant favorisée le développement de la nation

Article 2016/2

Acte additionnel à la constitution stipulant que le Brabant Wallon sera la capitale de l'Austrasie et qu'elle se divise en 3 districts

Article 2016/3

Note du Prince Approuvant la présence sur le listing des associations membres du département économique et sociale de l'ONU

Article 2016/4

Ajout d'articles annexes à la constitution

Article 52 Bis

Les traités internationaux n'ont de validité qu'une fois signé par le Prince Souverain. Le premier ministre est libre de commencer les négociations mais elles n'auront de valeurs qu'une fois approuvée par le Prince.

Article 52 Ter

En ce qui concerne les reconnaissances internationales, l'Austrasie n'établira de traité de reconnaissance que sous ces seules conditions :

- La reconnaissance de l'Austrasie comme étant une nation avec ses propres spécificités,
- La reconnaissance de tous les titres de noblesses et fonctions des membres de l'Austrasie,
- Le respect des droits de l'homme et l'engagement de respecter les droits fondamentaux,
- le renoncement définitif à toute prétention sur les titres D'Austrasie, Nervie et Atrébatie
- Justifier une motivation suffisante à l'établissement de relation durable.

L'Austrasie reconnaitra de facto toutes les nations se présentant devant elle et souhaitant établir des relations diplomatiques. Toutefois le gouvernement installera une période transitoire pouvant s'étendre à maximum un an, avant de signer tous document qu'on lui soumettra et concernant une nation qui établit un premier contact. Cette période étant destinée à mieux connaître les institutions et les personnes concernées.
 
année 2016

Article 2016/5

Décret Princier établissant la création du ministère des affaires humanistes

Article 2016/6

Décret Princier interdisant l'utilisation du glyphosate sur l'ensemble du territoire

Article 2016/7

Note du Prince approuvant la participation de la Principauté aux activités de la micro francophonie

Article 2016/8

création du Haut Commissariat au droit au bonheur

Article 2016/9

Création des Consules Honoraires. fonction honorifique destinée à faire connaître l'Austrasie dans le monde et à réunir les citoyens.

Article 2016/10

Nomination de Maitre Raph au titre de Maitre Quadrivium. responsable du département scientifique.

Article 2016/11

Nomination de Yannick au poste de Consule Honoraire auprès du Vatican

Article 2016/ 12

Nomination de Judith comme secrétaire d'Etat à la Culture (département humaniste)

Article 2016/13

Nomination de Mélanie comme secrétaire d'Etat aux médias

Article 2016/14

Ouverture d'un consulat honoraire aux Philippines.

 année 2017

Article 2017/1

Décret Princier instituant la protection du droit à l'image pour tous les austrasiens et les mérovingiens.

Article 2017/2

Décret Princier autorisant la création d'E-gamer, pouvant représenter valablement l'Austrasie lors de compétitions virtuelles internationales.

Article 2017/3

Décret Princier modifiant le nom de la monnaie austrasienne... à partir du 29 avril 2017 à minuit le nom officiel de la monnaie sera le Denier. le gouvernement a été chargé d'établir la valeur du Denier.

Article 2017/4

Modification de la constitution par le Prince :
 
Article 31 Bis
 
Le Prince Souverain est "supra legem" et sa parole sacrée. Il est infaillible dans l'exercice de sa fonction. Par conséquent il ne fait pas d'erreur et lui faire remarquer qu'il se trompe est considéré comme un crime de lèse majesté.
 
Article 2017/5
 
Modification de la dénomination des "piliers fondateurs austrasiens", il faudra parler de "Marches"
 
année 2018
 
Article 2018/1
 
Décret Princier déclarant la chasse aux "Fakes news" Le Prince charge le Grand Conseil de mettre en œuvre une politique d'information de masse.
 
Article 2018/2
Décret Princier déclarant illégale "les robots tueurs". Suite à la consultation populaire, le Prince souverain rejette toute intervention robotique dans les conflits armés ajoutant qu'il considère également la guerre comme illégale.
 
Article 2018/3
 
Décret Princier autorisant la diversité génétique dans la culture des plantes, fruits, légumes,...
 

Article 2018/4
Dans le but de laisser une liberté religieuse total auprès de chacun. La Principauté d'Austrasie ne reconnaît AUCUNE religion/église de façon officielle.
Chacun étant totalement libre d'exprimer et de pratiquer ses croyances, comme bon lui semble dans la paix et l'amour de chacun.
Pour cette raison, la Principauté d'Austrasie refusera systématiquement toute demande de nationalité aux personnes mettant en avant leur appartenance à une église pour justifier leur adhésion.
La Principauté d'Austrasie est apolitique et areligieuse.

Article 2018/5

Modification de la constitution. Par décret princier, le Prince-souverain ouvre au protectorat le duché d'Alsace, matérialisé par le territoire du comte de Norgau, soumis à sa bienveillance.
A partir du 27 avril 2018 à midi, l'ensemble du territoire du Duché d'Austrasie sera soumis aux droits et devoirs de la Principauté d'Austrasie.

Article 2018/6

décret Princier ratifiant le pacte sur le migration de l'ONU

Article 2019 /1

Acte de février : reconnaissance universelle de la souveraineté du Prince rendant toute transformation du système politique impossible ! Les citoyens austrasiens étant indissociable de la Principauté et de la souveraineté princière.

Article 2019 /2

Ouverture au protectorat "historique" de l'Abbaye de Villers-la-Ville Brabant Wallon.

Article 2019 / 3

Modification des territoires austrasiens. au 30/06/2019 le Palais Princier sera libéré du protectorat austrasien. Un nouveau Palais et un nouveau territoire sera soumis au protectorat.

Article 2019/4

Décret Princier interdisant l'utilisation des plastiques à usage unique sur le territoire austrasien.

Article 2019/5

Décret Princier instaurant un Ordre des arts et lettres selon la terminologie suivante :

Commander de l'Ordre des Arts et lettres; Chevalier des art et lettre de la principauté d'Austrasie.

ces distinctions ne sont pas des titres de Noblesse.

Article 2019 /6

Modification de la constitution. Par décret princier, le Prince-souverain ouvre au protectorat les "terres ancestrales" par ce décret, est soumis au protectorat l'ensemble des territoires occupés par la Famille princière.

Article 2019/7

Modification de la constitution, modification de la résidence Princière et création du protectorat d'Austrasia, capitale "officielle" de la Principauté et située dans la Ville de Villers la Ville.

Article 2019/8

Décret Princier inscrivant la Voie Lactée au patrimoine austrasien.
Concrètement cela signifie que la Principauté s'engage à interdire la production ou l'utilisation d'objets pouvant masquer sur le long terme la vision de la voie lactée.

Article 2020/1

Décret princier permettant de modifier le lieu de résidence de la famille princière en tout lieu du monde.

Article 2020/2

Instauration de la loi "dite européenne" conditionnant le port du masque aux normes europénnes

Article 2020/3

Décret princier organisant autorisant l'organisation des premiers JO virtuelle

Article 2020/4

Décret princier instaurant la création du fond contre la maladie de ménière

Article 2020/5

Approbation de la loi anti covid sur le territoire austrasien: interdisant tout malade d'approcher le Prince

Article 2020/6

Création du comité de soutien aux malades du covid

Article 2020/7

Décret princier inscrivant le personnel médical au patrimoine austrasien

Article 2021/1

Décret princier modifiant le lieu de résidence de la famille princière qui se tiendra dans la province d'Alicante en Espagne.

Article 2021/2

Annexion de l'Alanie et du patrimoine alains, avec pour mission la sensibilisation à l'écologique dans la région.

Article 2021/3

Nouveau titre princier pour le Prince Bernard : Prince des Alains

Article 2021/4

Au 1er juin 2021, changement de nom pour la principauté d'Austrasie

Elle portera le nom de : Principauté d'Austrasie et d'Alanie


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